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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ à conseil d'administration
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H HEULIEZ AUTOMOTIVE INGENUITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HEULIEZ AUTOMOTIVE INGENUITY
GROUPE HENRI HEULIEZ SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3334296
Date de dépôt :
11/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2015
H HEULIEZ AUTOMOTIVE INGENUITY de GROUPE HENRI HEULIEZ à conseil d\'administration

Présentation de la marque H HEULIEZ AUTOMOTIVE INGENUITY

Déposée le 11 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H HEULIEZ AUTOMOTIVE INGENUITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ à conseil d'administration domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERISAY - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque H HEULIEZ AUTOMOTIVE INGENUITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HEULIEZ AUTOMOTIVE INGENUITY est expirée depuis le 11 janvier 2015.

GROUPE HENRI HEULIEZ à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : DYPOD , MULTI-ONE


GROUPE HENRI HEULIEZ SA à conseil d'administration - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERISAY - 79140 - France - SIREN 625520044


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528441 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575083 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-16

Véhicules terrestres tels que véhicules automobiles.